Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TRAIN BLEU
SELECT SERVICE PARTNER, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1656702
Date de dépôt :
19/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2021

Présentation de la marque LE TRAIN BLEU

Déposée le 19 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECT SERVICE PARTNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TRAIN BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECT SERVICE PARTNER domicilié(e) IMMEUBLE GARONNE 40, Avenue des Terroirs de France - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 892 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

La marque LE TRAIN BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE TRAIN BLEU est expirée depuis le 19 avril 2021.

SELECT SERVICE PARTNER a également déposé les autres marques suivantes : PASTY , BISTROT FONTAINE DES HALLES , MB MILLE & UNE BULLES WATER AND BUBBLES DRINK , LA TERRASSE DE PARIS , LE TRAIN BLEU , CARBUS , France Café , LE JARDIN DE LA GARE , PASTY , LE GRAND COMPTOIR


SELECT SERVICE PARTNER, Société par actions simplifiée unipersonnelle - IMMEUBLE GARONNE 40, Avenue des Terroirs de France - 75012 - PARIS - France - SIREN 309892230


INLEX IP EXPERTISE - 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Inscription le 20 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150725 - Publication au BOPI 1992-10-20

Demande de renouvellement le 27 octobre 2010 n°2454047 - Publication au BOPI 2010-10-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2001 n°2194578 - Publication au BOPI 2001-03-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-30

Inscription le 26 juin 2007 - Changement d'adresse n°456436 - Publication au BOPI 2007-06-26

Inscription le 1 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349785 - Publication au BOPI 2002-07-01

Inscription le 1 juillet 2002 - Changement de dénomination n°349786 - Publication au BOPI 2002-07-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31

Inscription le 26 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°456424 - Publication au BOPI 2007-06-26

Inscription le 26 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302663 - Publication au BOPI 2000-06-26

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2010 n°2455602 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-19

Inscription le 11 janvier 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°539426 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Inscription le 25 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°716109 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-01-25

Inscription le 25 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°716110 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-01-25

Inscription le 25 août 2020 - Transmission totale de propriété n°793410 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-25

Bagages - Maroquinerie Vêtements Vaisselle

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.